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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.B. FABRICATION
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VOILE DE GIVRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VOILE DE GIVRE
B.B. FABRICATION société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3378399
Date de dépôt :
05/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2015
VOILE DE GIVRE de B.B. FABRICATION

Présentation de la marque VOILE DE GIVRE

Déposée le 5 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.B. FABRICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOILE DE GIVRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.B. FABRICATION domicilié(e) Avenue du Fief Rose,17140 LAGORD - 17140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 144 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOILE DE GIVRE est expirée depuis le 5 septembre 2015.

B.B. FABRICATION a également déposé les autres marques suivantes : FIX O'SATIN , LES CHAUX DE VENISE , LES MÉDITERRANÉENNES , GRAIN D'ORGE , FIX O'BRILLANT , SYSTEME FIX FLEX


B.B. FABRICATION société par actions simplifiée - Avenue du Fief Rose,17140 LAGORD - 17140 - France - SIREN 394144893


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Inscription le 13 septembre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°584263 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Couleurs, peintures, vernis (autres que les isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, produits anticorrosion, couleurs pour apprêt, teintures pour apprêt, mordants pour le bois, céruse, colorants, produits pour la conservation du bois, épaississants pour couleurs, diluants pour couleur, diluants pour laques, diluants pour peintures, enduits (peintures) fixatifs, (vernis), liants pour peintures, mastics à l'huile, mastic de vitrier, minium produits pour l'enlèvement des papiers peints, peintures bactéricides, peintures ignifuges, peintures de façade, pigments revêtements de protection pour châssis de véhicules, teintures, vernis.